LA PRESSE SUR INTERNET, LE DROIT D'AUTEUR DES JOURNALISTES

(2) Ader, B., “La presse française dans le marché mondial du multimédia”Légipresse, n°153-II, p. 90-91.

(3) Voir Légipresse, n° 153-I, p. 95.

(4) Voir, dans ce même numéro, la “revue bibliographique”, p.

(5) Association des avocats du droit d'auteur, “Journalisme et droit d'auteur”,Petites Affiches, 16 octobre 1995, 27 pages ; Bécourt (D.), “Droitd'auteur et droit du travail”, JCP 1988.I.3364 ; Bonnet (E.), “Reproductiond'articles sur Internet et droit d'auteur des journalistes”, PetitesAffiches, 4 mai 1998, p. 4-5 ; Deprez (P.), “L'auteur salarié dans l'entreprised'information”, La création salariée. Propriété intellectuelle etdroit du travail, INPI, 1989 ; Derieux (E.), “Le droit d'auteur des journalistes.Cession des droits de reproduction sans accord des journalistes”,Légipresse, n° 64-III, p. 69-73 ; Derieux (E.), “Journalisme et droitd'auteur”, Propriétés intellectuelles. Mélanges en l'honneur d'AndréFrançon, Dalloz, p. 83-96 ; Derieux (E.), “Droit d'auteur des journalisteset diffusion sur Internet”, JCP 1998.II.10044 ; Edelman (B.), “Le journalistesalarié et le réseau Internet”, note sous TPI Bruxelles, 16 octobre1996, D 1997.J.322 ; Fédération européenne des journalistes, Journalismeet droits d'auteur, décembre 1996, 14 pages ; Gautier (P.-Y.),“Droits d'auteur des journalistes”, Légipresse, n° 145-II.122-123; Leloup,J.-M., Le journal, les journalistes et le droit d'auteur, Litec; Tricoire,A. et Grave, E., “Le droit d'auteur des journalistes” Légipresse, n° 83.-I p. 39-54.

(6) Voir Derieux (E.), Droit de la communication. Jurisprudence, VictoiresÉditions, 3e éd., 1998

(7) Derieux (E.), “La définition du journaliste et l'accès à la profession”,Droit de la communication , LGDJ ; Derieux (E.), “Définition de la professionde journaliste”, Droit des médias , Dalloz ; Derieux, E., «Journalistes», Répertoire de droit du travail, Dalloz, 1997.

(8) Derieux (E.), “Nouvel âge de la communication et définition du journalisteen droit français”, Légipresse, n° 130-II, p. 25-30 ; Derieux (E.),Journaliste-internaute ? De la possibilité, pour un internaute, de se prévaloirde la qualité de journaliste ?, Petites Affiches, 19 mars 1997, p. 8-12.

(9) Derieux (E.), “Journalistes”, Répertoire de droit du travail, Dalloz, 1997.

(10) Dans des conditions qui, constituant une représentation publique desoeuvres, n'étaient peut-être pas pleinement respectueuses des droits d'auteur...des éditeurs comme des journalistes !

(11) Fédération européenne des journalistes, Journalisme et droits d'auteur,Bruxelles, décembre 1996, 14 pages

(12) TGI Strasbourg, réf., 3 février 1998, SNJ et autres c/ SDV Plurimédiaet autres, Légipresse, n° 149-III, p. 22, note B.A ; JCP 1998.II.10044, noteE. Derieux, “Droit d'auteur des journalistes et diffusion sur Internet”.Voir aussi: Rojinsky (C.), “La réexploitation des œuvres journalistiques”,Légipresse, n° 154-II, p. 101-105.

(13) Légipresse, n° 152-IV, p. 63.

(14) TPI Bruxelles, 16 octobre 1996, D 1997.J.322, note B. Edelman, “Lejournaliste salarié et le réseau Internet”.

(15) Cour d'appel de Bruxelles, 9e ch., 28 octobre 1997, Central Station c/AGJB et autres, Légipresse, n° 155-I., p. 115, note E.D.

(16) “Directive 96/9 CE du Parlement européen et du Conseil du 11mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données”,Légipresse, n° 131-IV, p. 40. Pour la transposition en droit français,voir : “Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans lecode de propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlementeuropéen et du Conseil, du 11 mars 1996, Légipresse, n° 154-IV,p. 69.